Version en vigueur au [À COMPLÉTER : date de mise en ligne].
I. Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) encadrent l’utilisation de l’application Cher Oxymore (« l’Application ») sur iPhone, iPad, Android, Mac et Windows, quel que soit l’endroit où vous l’avez téléchargée.
L’Application est éditée par Damia MADI, entrepreneuse individuelle (EI) exerçant sous le nom commercial Cher Oxymore (« nous »). Ses coordonnées complètes figurent dans les Mentions légales.
Vous acceptez les CGU en cochant la case prévue à cet effet lors de la création de votre compte. Si vous ne les acceptez pas, vous ne pouvez pas utiliser l’Application.
L’achat d’un abonnement est régi :
- par les Conditions générales de vente, si vous vous abonnez sur cheroxymore.com ;
- par les conditions d’Apple ou de Google, si vous vous abonnez dans l’App Store ou sur Google Play (voir l’article IX).
II. Ce que fait l’Application
L’Application vous aide à avancer vers ce qui compte pour vous, à votre rythme. Depuis votre Poste de pilotage, vous pouvez :
- fixer une destination ;
- la découper en quêtes et en missions ;
- organiser votre plan du jour ;
- lancer une expédition ;
- signaler un obstacle ;
- faire la Halte du soir ;
- garder la trace de votre parcours dans votre Journal de vol.
Le copilote. À votre demande, le copilote peut proposer une destination, un itinéraire ou un réajustement de votre route. Ces propositions sont générées par un système d’intelligence artificielle, à partir des seules informations nécessaires (voir la Politique de confidentialité). Elles peuvent être imparfaites, inadaptées ou inexactes. Ce sont des suggestions : vous les relisez, les modifiez ou les ignorez, et vous restez seul juge de vos choix. Le nombre de demandes au copilote est limité par jour.
Ce que l’Application n’est pas. L’Application est un outil d’organisation personnelle. Ce n’est pas un dispositif médical, et elle ne remplace ni un avis médical, ni un suivi psychologique, ni un conseil professionnel. Les relevés d’énergie et de satisfaction servent à votre suivi personnel ; ils ne constituent pas un diagnostic. Si vous traversez une période difficile, parlez-en à un professionnel de santé.
III. Accès et abonnement
L’accès à l’Application nécessite un compte et un abonnement. La création du compte ouvre une période d’essai gratuite de 14 jours ; vous pouvez aussi vous abonner directement, sans passer par l’essai.
Sans abonnement actif, à la fin de l’essai ou après une résiliation, les fonctions de l’Application sont suspendues. Vos données restent conservées, et vous pouvez toujours les exporter ou supprimer votre compte.
IV. Votre compte
Pour créer un compte, vous devez avoir au moins 15 ans. Entre 15 et 18 ans, l’achat d’un abonnement nécessite l’accord de votre représentant légal.
Vous vous engagez à :
- fournir une adresse e-mail valide, qui vous appartient ;
- garder votre mot de passe confidentiel ;
- nous prévenir sans délai si vous soupçonnez une utilisation de votre compte par un tiers.
Le compte est personnel. Il ne peut être ni partagé, ni prêté, ni cédé.
V. Règles d’utilisation
Vous pouvez utiliser l’Application pour votre usage personnel et non commercial. Vous vous engagez à ne pas :
- contourner les mesures de sécurité, les limites d’usage du copilote ou le système d’abonnement ;
- copier, décompiler ou modifier l’Application, sauf dans les cas autorisés par la loi ;
- utiliser des robots ou des moyens automatisés pour accéder au service ;
- utiliser le copilote pour produire des contenus illicites, ou tenter de le détourner de sa fonction ;
- perturber le fonctionnement du service ou porter atteinte aux droits d’autrui.
VI. Vos contenus
Tout ce que vous écrivez dans l’Application vous appartient : destinations, quêtes, missions, notes, relevés de la Halte. Vous nous autorisez uniquement à les stocker, à les synchroniser entre vos appareils et à les traiter dans la mesure nécessaire au fonctionnement du service, y compris pour les transmettre au copilote lorsque vous le sollicitez. Cette autorisation prend fin avec la suppression de votre compte.
Vous restez responsable de ce que vous écrivez. N’y inscrivez pas d’informations concernant d’autres personnes sans nécessité.
Exporter vos données. Dans Réglages → Données personnelles, « Exporter le carnet » télécharge toutes vos données sur votre appareil (fichiers JSON et CSV).
VII. Propriété intellectuelle
L’Application, ses textes, son univers, ses illustrations, son code et la marque Cher Oxymore sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à Damia MADI.
Nous vous accordons une licence personnelle, non exclusive, non transférable et révocable d’utiliser l’Application sur les appareils que vous possédez ou contrôlez, pendant la durée de votre accès. Aucun autre droit ne vous est cédé.
VIII. Disponibilité, mises à jour et responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer le fonctionnement continu et sans erreur de l’Application, sans pouvoir le garantir. Des interruptions peuvent survenir pour la maintenance, les mises à jour ou du fait de nos prestataires techniques.
Des mises à jour corrigent ou améliorent l’Application ; certaines peuvent être nécessaires pour continuer à l’utiliser. Nous vous invitons à maintenir l’Application à jour.
Nous sommes responsables des dommages directs causés par un manquement de notre part, dans les limites prévues par la loi. Nous ne sommes pas responsables :
- des choix que vous faites en vous appuyant sur l’Application ou sur le copilote ;
- d’une utilisation non conforme aux présentes CGU ;
- des problèmes liés à votre appareil, à votre connexion ou à un cas de force majeure.
Rien dans les présentes CGU ne limite les droits que la loi vous accorde en tant que consommateur, en particulier la garantie légale de conformité des contenus et services numériques.
IX. Application téléchargée sur l’App Store ou sur Google Play
Achats dans l’Application. Les abonnements achetés dans l’Application sont vendus et facturés par Apple ou Google, selon leurs propres conditions. La gestion, la résiliation et les demandes de remboursement s’effectuent auprès de la boutique :
- sur iPhone et iPad : Réglages → [votre nom] → Abonnements ;
- sur Android : Google Play → [votre profil] → Paiements et abonnements → Abonnements.
Restaurer un achat. Sur un nouvel appareil, utilisez « Restaurer un achat » dans Réglages → Abonnement.
Conditions propres à Apple. Si vous avez obtenu l’Application sur l’App Store :
- les présentes CGU sont conclues entre vous et nous uniquement, et non avec Apple. Nous seuls, et non Apple, sommes responsables de l’Application et de son contenu ;
- votre licence se limite à une utilisation sur les appareils Apple que vous possédez ou contrôlez, selon les règles d’usage des Conditions générales de l’App Store ;
- Apple n’a aucune obligation de maintenance ni d’assistance concernant l’Application ;
- si l’Application n’est pas conforme à une garantie applicable, vous pouvez le signaler à Apple, qui pourra vous rembourser le prix d’achat éventuel. Dans la mesure permise par la loi, Apple n’a aucune autre obligation de garantie ;
- Apple n’est pas responsable des réclamations liées à l’Application : responsabilité du fait des produits, non-conformité légale ou réglementaire, protection des consommateurs ou de la vie privée. Il en va de même pour les réclamations d’un tiers en matière de propriété intellectuelle : nous seuls en répondons ;
- vous déclarez ne pas résider dans un pays soumis à un embargo des États-Unis, ni figurer sur une liste de personnes faisant l’objet de restrictions ;
- vous devez respecter les conditions des services tiers que vous utilisez avec l’Application ;
- Apple et ses filiales sont bénéficiaires des présentes CGU et peuvent s’en prévaloir à votre encontre.
Pour toute question ou réclamation concernant l’Application, contactez-nous à l’adresse indiquée à l’article XII.
X. Suppression du compte et fin du service
De votre part. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment dans Réglages → Données personnelles. La suppression est définitive : pensez à exporter vos données au préalable. La procédure est détaillée sur la page « Supprimer votre compte ».
La suppression du compte résilie automatiquement un abonnement souscrit sur cheroxymore.com. Elle ne résilie pas un abonnement souscrit dans l’App Store ou sur Google Play : vous devez le résilier auprès de la boutique.
De notre part. En cas de manquement grave aux présentes CGU, nous pouvons suspendre ou fermer votre compte. Nous vous en avertissons d’abord par e-mail, sauf urgence ou obligation légale.
Si nous devions arrêter le service, nous vous en informerions au moins 30 jours à l’avance, afin que vous puissiez exporter vos données, et nous rembourserions la part non utilisée de votre abonnement souscrit sur notre site.
XI. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans la Politique de confidentialité de l’Application.
XII. Contact, médiation et droit applicable
Pour toute question ou réclamation, écrivez-nous à contact@cheroxymore.com. Nous répondons sous 5 jours ouvrés.
En cas de différend non résolu, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation, après une réclamation écrite adressée à notre service client : [À COMPLÉTER : nom, adresse postale et site Internet du médiateur].
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Si vous résidez dans un autre pays de l’Union européenne, vous conservez la protection des règles impératives de votre pays de résidence. À défaut d’accord amiable, le litige est porté devant la juridiction compétente ; vous pouvez saisir celle de votre domicile.
XIII. Modification des CGU
Nous pouvons faire évoluer les présentes CGU, notamment pour suivre l’évolution de l’Application ou de la loi. En cas de changement important, nous vous en informons dans l’Application ou par e-mail au moins 30 jours avant son entrée en vigueur. Si vous n’êtes pas d’accord, vous pouvez supprimer votre compte et résilier votre abonnement avant cette date.