En application de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs de l’application Cher Oxymore.
Édition de l’application
L’application Cher Oxymore est éditée par Damia MADI, entrepreneuse individuelle (EI), exerçant sous le nom commercial Cher Oxymore.
- Immatriculation : RCS Clermont-Ferrand 131 030 421
- Adresse : 34 Rue Niel, 63100 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
- E-mail : contact@cheroxymore.com
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Directrice de la publication : Damia MADI.
Hébergement
Les données et les fonctions du serveur de l’application sont hébergées par la société Supabase Inc., sur des serveurs situés à Francfort (Allemagne). Supabase, Inc., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 ; contact : support@supabase.com.
Les propositions du copilote sont générées par un modèle d’intelligence artificielle fourni par la société Anthropic PBC (États-Unis).
Distribution
Sur iPhone et iPad, l’application est distribuée par l’App Store d’Apple. Sur Android, elle est distribuée par Google Play.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de l’application relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle : textes, illustrations, animations, univers graphique, logo, nom, mise en page et code.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Damia MADI. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.